Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARGISIAL
Société KAOLINIERE ARMORICAINE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3394909
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
ARGISIAL de Société KAOLINIERE ARMORICAINE

Présentation de la marque ARGISIAL

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société KAOLINIERE ARMORICAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ARGISIAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société KAOLINIERE ARMORICAINE domicilié(e) 5, place de la Liberté,22000 SAINT BRIEUC - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 680 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Société KAOLINIERE ARMORICAINE a également déposé les autres marques suivantes : SIALITE , SOKALCI , SOKALITE , METASIAL , SOKALCIARBO , BLANKALITE , KAOLIN AL , SOKA Société Kaolinière armoricaine , KAOLIN GA


Société KAOLINIERE ARMORICAINE société à responsabilité limitée - 5, place de la Liberté,22000 SAINT BRIEUC - 22000 - France - SIREN 495680472


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France


Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet total n°441047 - Publication au BOPI 2006-09-26

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Kaolin ; glaçures pour céramiques ; compositions pour la fabrication des céramiques techniques ; matériaux céramiques en particules pour filtres ; compositions pour la fabrication de céramiques ; Kaolin destiné à l'industrie ; Kaolin destiné à l'industrie céramique ; Kaolin destiné à l'industrie des charges minérales, à savoir à l'industrie des peintures, des plastiques, du caoutchouc, des colles, des contreplaqués, des câbleries. Services de traitement du kaolin ; travaux sur céramiques ; informations en matière de traitement de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.